JORF n°0269 du 18 novembre 2012

Arrêté du 16 novembre 2012

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 novembre 2012, les biens culturels :
― croquis d'un costume féminin de danseuse pour « Shéhérazade », de Rimski-Korsakov, signature du monogramme « P.K. » ? 1923, non réalisé, papier, crayon graphique, aquarelle, encre, peinture bronze, inv. TKC 4176 ;
― dans le ballet Shéhérazade les Ballets russes de Serge de Diaghilev, R. Montenegro, Russie, vers 1910, lithographie, inv. T III 896 ;
― croquis de scène pour Shéhérazade de Rimski-Korsakov B.I. Volkov, vers 1923, huile sur toile, inv. KM27183,
appartenant au A.A. Bakhrushin State Central Theatre Museum de Moscou (Russie), prêtés à l'exposition « Mille et une nuits ― Alf Layla wa al Layla », organisée et présentée à l'Institut du monde arabe à Paris, du 26 novembre 2012 au 28 avril 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 15 novembre 2012 au 15 mai 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.