Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 novembre 2001, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

« Au titre des représentants des usagers :

En tant que représentants des chambres d'agriculture

Titulaire : M. Vasseur (Guy), président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher.

Suppléant : M. Pruvot (Bernard), président de la chambre d'agriculture du Nord, en remplacement de M. Doutreleau (Francis).

Titulaire : M. Maroteix (Jacques), président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime.

Suppléant : M. Pontier (Michel), membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault et de la chambre régionale d'agriculture Languedoc-Roussillon, en remplacement de M. Schaeffer (Eugène).

Titulaire : M. Defloraine (Michel), président de la chambre d'agriculture de la Moselle, en remplacement de M. de Demandolx-Dedons (José).

Suppléant : M. Deslandes (Serge), membre de la chambre d'agriculture de la Manche, en remplacement de M. Bex (Jacques).