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Arrêté du 16 mars 1989

FIXANT LES TENEURS MAXIMALES POUR LES SUBSTANCES ET PRODUITS INDESIRABLES DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

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Texte totalement abrogé

TRANSPOSE LA DIRECTIVE CEE 74-63 DU 17-12-1973 MODIFIEE ; DES DIRECTIVES 86-299 DU 03-06-1986 ET 87-228 DU 01-04-1987. ABROGATION DE L'ARRETE DU 29-05-1980. ANNEXES JOINTES.

Arrêté du 16 mars 1989

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