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Arrêté du 16 mai 1994

Le Premier ministre,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels;

Vu le décret du 29 mars 1993 portant nomination du Premier ministre;

Vu l'arrêté du 1er avril 1993 portant nomination au cabinet du Premier ministre,

Arrête:

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Alain Courthieu comme chef du cabinet militaire

Résumé. Le général Alain Courthieu remplace le contre-amiral Patrick Lecointre comme chef du cabinet militaire du Premier ministre.
Art. 1er. - M. le général de division aérienne Alain Courthieu est nommé chef du cabinet militaire au cabinet du Premier ministre, en remplacement de M. le contre-amiral Patrick Lecointre.

1 version

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE ALAIN COURTHIEU EST NOMME CHEF DU CABINET MILITAIRE AU CABINET DU PREMIER MINISTRE,EN REMPLACEMENT DE M. LE CONTRE-AMIRAL PATRICK LECOINTRE.

MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 01-04-1993.

1ER GOUVERNEMENT EDOUARD BALLADUR.

Fait à Paris, le 16 mai 1994.

EDOUARD BALLADUR

Arrêté du 16 mai 1994