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Arrêté du 16 juin 2023

JORF n°0143 du 22 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et remplacement d'un régisseur de régie d'avances et de recettes en Côte d'Ivoire

Résumé Florian GREGOIRE est nommé régisseur en Côte d'Ivoire et Cédric CARET le remplacera s'il est absent.

Par arrêté du ministre des armées en date du 16 juin 2023 :
I. - M. Florian GREGOIRE, sergent-chef, est nommé, à compter du 19 juillet 2023, régisseur de la régie d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces française en Côte d'Ivoire, située à Abidjan, en remplacement de M. Mickaël DONVAL.
II. - M. Florian GREGOIRE peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.
III. - En cas d'absence du régisseur pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel, M. Cédric CARET, major, est nommé mandataire suppléant, afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie dans les conditions fixées par le décret du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances des organismes publics. M. Cédric CARET peut percevoir une indemnité de maniement de fonds au prorata de ses jours d'activité.

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Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des armées en date du 16 juin 2023 :

I. - M. Florian GREGOIRE, sergent-chef, est nommé, à compter du 19 juillet 2023, régisseur de la régie d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces française en Côte d'Ivoire, située à Abidjan, en remplacement de M. Mickaël DONVAL.

II. - M. Florian GREGOIRE peut percevoir une indemnité de maniement de fonds dans les conditions fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de la fonction publique.

III. - En cas d'absence du régisseur pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel, M. Cédric CARET, major, est nommé mandataire suppléant, afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie dans les conditions fixées par le décret du 26 juillet 2019 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances des organismes publics. M. Cédric CARET peut percevoir une indemnité de maniement de fonds au prorata de ses jours d'activité.