JORF n°153 du 4 juillet 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 2000, les personnes suivantes sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Titulaire : M. Jeanteur (Jacques) ;

Suppléante : Mme Girard (Marie-Thérèse).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 2000, les personnes suivantes sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Titulaire : M. Jeanteur (Jacques) ;

Suppléante : Mme Girard (Marie-Thérèse).