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Arrêté du 16 juin 1999
FIXANT LA LISTE DES ORGANISMES HABILITES AU TITRE DE L'ANNEE 1999 A DELIVRER LES STAGES DE FORMATION A LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION VISES PAR LA CONVENTION INTERNATIONALE DU 30-11-1990 SUR LA PREPARATION,LA LUTTE ET LA COOPERATION EN MATIERE DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES
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Arrêté du 16 juin 1999