JORF n°185 du 12 août 1998

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 185 du 12/08/1998 page 12319 à 12321

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Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après :

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n° 185 du 12/08/1998 page 12319 à 12321

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