Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Aubergine : Bonica ;

Carotte : Banjo, Bingo, Tino ;

Chicorée scarole : Soléra ;

Chou de Bruxelles : Odessa ;

Chou-fleur : Akita, Siria ;

Courgette : Sardane, Tarmino ;

Epinard : Junius, Parys ;

Fenouil : Cristal.

Fraisier : Belle et bonne, Belrubi, Brigthon, Cambridge favourite, Douglas, Favette, Gorella, Ostara, Sengana, Séquoïa, Talisman ;

Haricot nain : Aramis, Blason, Candide, Cupidon, Garonel, Kilt, Obélisque, Primanor, Rocbrun, Rudy, Salomé ;

Laitue : Calona ;

Mâche : Gala, Jade ;

Melon : Delta, Jador, Savor ;

Navet : Arcoat, Stanis ;

Oignon : Bronzé d'Amposta, Jaune des Cévennes ;

Persil : Vernusson ;

Piment : Clovis ;

Pois potager : Bayard, Bruant, Eider ;

Radis : Albion, Columbia, Flambo, Forro, Kiva, Savour ;

Tomate : Far, Manific, Manon, Prisca.