JORF n°185 du 9 août 1996

A N N E X E

LISTE DES APPAREILS ET CARACTERISTIQUES

Note 1. - Les normes étrangères visées dans l'article 1er de l'arrêté sont les normes des Etats membres de l'Union européenne ou d'autres Etats parties à l'accord instituant l'Espace économique européen reprenant les normes européennes ou internationales figurant dans les tableaux ci-dessus à la colonne << Normes étrangères >>.

I. - Mesure du bruit (niveau de puissance acoustique)

Appareils à usage domestique

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122
......................................................

II. - Autres caractéristiques

Appareils de cuisson électriques

Note 2. - Pour toute indication de puissance, annoncer également la tension d'alimentation correspondante.

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122
......................................................

Appareils de lavage

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122
......................................................

Appareils de réfrigération et de congélation

Caractéristiques : dimensions et volumes, équipements intérieurs,
performances de refroidissement, consommation d'énergie :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122
......................................................


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

LISTE DES APPAREILS ET CARACTERISTIQUES

Note 1. - Les normes étrangères visées dans l'article 1er de l'arrêté sont les normes des Etats membres de l'Union européenne ou d'autres Etats parties à l'accord instituant l'Espace économique européen reprenant les normes européennes ou internationales figurant dans les tableaux ci-dessus à la colonne << Normes étrangères >>.

I. - Mesure du bruit (niveau de puissance acoustique)

Appareils à usage domestique

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122

......................................................

II. - Autres caractéristiques

Appareils de cuisson électriques

Note 2. - Pour toute indication de puissance, annoncer également la tension d'alimentation correspondante.

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122

......................................................

Appareils de lavage

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122

......................................................

Appareils de réfrigération et de congélation

Caractéristiques : dimensions et volumes, équipements intérieurs,

performances de refroidissement, consommation d'énergie :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 09/08/96 Page 12121 a 12122

......................................................