JORF n°172 du 25 juillet 1991

Art. 4. - A mesure qu'interviennent les termes fixés aux articles 2 et 3 ci-dessus, le présent arrêté abroge:
Les dispositions de l'arrêté du 21 septembre 1979 fixant les horaires,
l'organisation des enseignements des classes conduisant au brevet de technicien Habilleur-réalisateur de spectacles;
Les dispositions de l'arrêté du 21 septembre 1979 fixant le règlement d'examen du brevet de technicien Habilleur-réalisateur de spectacles.


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Version 1

Art. 4. - A mesure qu'interviennent les termes fixés aux articles 2 et 3 ci-dessus, le présent arrêté abroge:

Les dispositions de l'arrêté du 21 septembre 1979 fixant les horaires,

l'organisation des enseignements des classes conduisant au brevet de technicien Habilleur-réalisateur de spectacles;

Les dispositions de l'arrêté du 21 septembre 1979 fixant le règlement d'examen du brevet de technicien Habilleur-réalisateur de spectacles.