En application de l'article 15
Au 2e échelon:
M. Bronner (Hervé).
Mlle Delahaye (Nathalie).
Mlle Kerneis (Danièle).
Mlle Michel (Céline).
Mlle Planque (Magali).
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JORF n°171 du 26 juillet 1990
Arrêté du 16 juillet 1990
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 16 juillet 1990, sont titularisés en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports à compter du 1er avril 1990:
Au 3e échelon:
M. Blaudeau (Lionel).
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En application de l'article 16-2
Au 2e échelon:
Mlle Fourmann (Régine), avec une ancienneté conservée de 7 mois 14 jours.
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Au 3e échelon:
M. Debut (Patrick), avec une ancienneté conservée de 5 mois 16 jours.
Mlle Fritsch (Ghislaine), avec une ancienneté conservée de 1 an 5 mois 8 jours.
Mlle Geny (Catherine), avec une ancienneté conservée de 10 mois.
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Au 5e échelon:
M. Caute (Martial), avec une ancienneté conservée de 1 an 2 mois 15 jours.
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En application de l'article 16-4
Au 3e échelon:
M. Marc (Jean-Louis).
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