JORF n°182 du 8 août 1990

Arrêté du 16 juillet 1990

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 16 juillet 1990, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'éducation:

Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales:

Quatre membres représentant les conseillers généraux:

1er suppléant de M. Seramy: M. Hoeffel (Daniel), président du conseil général du Bas-Rhin.

2e suppléant de M. Seramy: M. Malecot (Kléber), président du conseil général du Loiret.

1er suppléant de M. Torre: M. Rossi (José), président du conseil général de la Corse-du-Sud.

2e suppléant de M. Torre: M. de Cossé Brissac (Charles-Henri), président du conseil général de la Loire-Atlantique.

1er suppléant de M. Derosier: M. Pesce (Rodolphe), président du conseil général de la Drôme.

2e suppléant de M. Derosier: M. Bioulac (Bernard), président du conseil général de la Dordogne.

1er suppléant de M. Houssin: M. Gruillot (Georges), président du conseil général du Doubs.

2e suppléant de M. Houssin: M. Neuwirth (Lucien), président du conseil général de la Loire.

NOMINATION DES MEMBRES,AU TITRE DES 12 MEMBRES REPRESENTANT LES ELUS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.