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Arrêté du 16 juillet 1990

portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 16 juillet 1990, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'éducation:
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales:
Quatre membres représentant les conseillers généraux:
1er suppléant de M. Seramy: M. Hoeffel (Daniel), président du conseil général du Bas-Rhin.
2e suppléant de M. Seramy: M. Malecot (Kléber), président du conseil général du Loiret.
1er suppléant de M. Torre: M. Rossi (José), président du conseil général de la Corse-du-Sud.
2e suppléant de M. Torre: M. de Cossé Brissac (Charles-Henri), président du conseil général de la Loire-Atlantique.
1er suppléant de M. Derosier: M. Pesce (Rodolphe), président du conseil général de la Drôme.
2e suppléant de M. Derosier: M. Bioulac (Bernard), président du conseil général de la Dordogne.
1er suppléant de M. Houssin: M. Gruillot (Georges), président du conseil général du Doubs.
2e suppléant de M. Houssin: M. Neuwirth (Lucien), président du conseil général de la Loire.

NOMINATION DES MEMBRES,AU TITRE DES 12 MEMBRES REPRESENTANT LES ELUS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

Arrêté du 16 juillet 1990