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Arrêté du 16 juillet 1984
ANNEXE I: LISTE DES PRODUITS.(AGENTS DE SAVEUR,DE TEXTURE,CONSERVATEURS,COLORANTS).
ANNEXE II: CONDITIONS DE PURETE ET TAUX MAXIMAUX.
APPLICATION DU DECRET 781108 DU 23-11-1978.
Arrêté du 16 juillet 1984
Modifié parArrêté du 5 mai 1988ARRETE