JORF n°0024 du 29 janvier 2009

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 janvier 2009, les biens culturels :
Emile GALLE :
Urne couverte aux Angraecum, Verre, inv. ZF 23 413 a, b ;
Urne couverte aux Phalenopsis, Verre, inv. ZF 23 414 a, b ;
Vase « Végétation de Symboles », Verre, inv. ZF 23 410 ;
Passiflora ou Monstrance, Verre, inv. FB 7633 a, b ;
Vase tubulaire à ouverture trilobée, Verre, inv. Kr 1371 ;
Vase aux libellules, Verre, inv. Kr 1346, Vase aux iris, Verre, inv. ZF 24912,
appartenant au musée national de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg, prêtés à l'exposition « Emile Gallé. Nature et symbolisme, influences du Japon », présentée au musée départemental Georges de La Tour de Vic-sur-Seille du 3 mai 2009 au 30 août 2009, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 20 avril 2009 au 20 septembre 2009, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 janvier 2009, les biens culturels :

Emile GALLE :

Urne couverte aux Angraecum, Verre, inv. ZF 23 413 a, b ;

Urne couverte aux Phalenopsis, Verre, inv. ZF 23 414 a, b ;

Vase « Végétation de Symboles », Verre, inv. ZF 23 410 ;

Passiflora ou Monstrance, Verre, inv. FB 7633 a, b ;

Vase tubulaire à ouverture trilobée, Verre, inv. Kr 1371 ;

Vase aux libellules, Verre, inv. Kr 1346, Vase aux iris, Verre, inv. ZF 24912,

appartenant au musée national de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg, prêtés à l'exposition « Emile Gallé. Nature et symbolisme, influences du Japon », présentée au musée départemental Georges de La Tour de Vic-sur-Seille du 3 mai 2009 au 30 août 2009, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 20 avril 2009 au 20 septembre 2009, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.