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PREMIÈRE PARTIE

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JORF n°34 du 9 février 2002

Arrêté du 16 janvier 2002

Le secrétaire d'Etat à l'industrie,

Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du groupe des écoles des télécommunications ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 1977 modifié portant organisation d'un concours unique pour l'admission à différentes grandes écoles pris par le ministre de l'équipement et de l'aménagement du territoire ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 1997 fixant les conditions et les programmes du concours spécial ouvrant accès à certaines écoles d'ingénieurs pris par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne,

Arrête :

Article 1

L'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne assure :
- une formation initiale qui conduit à la délivrance du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne à l'issue d'une scolarité dont la durée s'étend sur trois ans ou sur deux ans selon les conditions d'admission ;
- une formation promotionnelle organisée sous la forme d'un cycle à temps partiel de six à vingt-quatre mois suivi d'un cycle à temps plein correspondant aux deux dernières années de la formation initiale et qui conduit à la délivrance du même diplôme.

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PREMIÈRE PARTIE

DEUXIÈME PARTIE

Abrogation de l'arrêté du 22-01-1998.

Fait à Paris, le 16 janvier 2002.

Christian Pierret