Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 janvier 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional:

- en qualité de membre titulaire: M. Ducat (Jean-Marie), en remplacement de M. Perol (Georges);

- en qualité de membre suppléant: M. Clerin (Jean), en remplacement de M.

Ducat (Jean-Marie).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES SOCIETES D'AMENAGEMENT REGIONAL:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. DUCAT JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. PEROL GEORGES;

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. CLERIN JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. DUCAT JEAN-MARIE.