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Arrêté du 16 janvier 1992

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 16 janvier 1992, M. Chabbal (Robert), professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 1er mars 1992, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984, et maintenu en fonctions jusqu'au 30 septembre 1992.

Arrêté du 16 janvier 1992