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Arrêté du 16 janvier 1976
RELATIVES AU DEUXIEME CYCLE DES ETUDES UNIVERSITAIRES
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RECT. JO DU 22-02-1976 P1243
Arrêté du 16 janvier 1976
Modifié parLoi n°77-685 du 20 juin 1977Loi n°77-685 du 20 juin 1977art. 5, v. init.Arrêté du 2 avril 1979Arrêté du 6 novembre 1981