Arrêté du 16 février 2018

Annexes

Créé le 18 février 2018

TABLEAU DE CONVERSION DES ANIMAUX EN ÉQUIVALENT UNITÉ GROS BOVINS (UGB)

Catégorie Equivalence (en UGB)
Bovins (taureaux, vaches et autres bovins) de plus de 2 ans 1
Bovins entre 6 mois et 2 ans 0,6
Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15
Equidés de plus de 6 mois 1
Lamas de plus de 2 ans 0,45
Alpagas de plus de 2 ans 0,30
Cerfs et biches de plus de 2 ans 0,33
Daims et daines de plus de 2 ans 0,17
1 place autres porcins 0,3
1 place truie reproductrice 0,5
1 place " poules pondeuses " 0,036
1 place " autres volailles " 0,067

Créé le 18 février 2018

LISTE DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS RECONNUES UNIQUEMENT POUR LE SECTEUR DES FRUITS TRANSFORMÉS AU TITRE DES AIDES COUPLÉES À LA PRODUCTION DE FRUITS DESTINÉS À LA TRANSFORMATION

Prune d'Ente :

  • UNION DE COOPERATIVES " FRANCE PRUNE ", 47440 CASSENEUIL ;
  • UNION DE COOPERATIVES " UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE " (UPF), 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT ;
  • SICA " PRUNIDOR ", 24100 BERGERAC ;
  • COOP " CABSO ", 47130 PORT-SAINTE-MARIE ;
  • UNION DES PRUNICULTEURS INDIVIDUELS (UPI), 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT ;
  • SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE PRUNEAUX D'AGEN (SYNPPA), 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT ;
  • SYNDICAT DES PRUNICULTEURS SECHEURS INDEPENDANTS (SYPRUSI), 47320 CLAIRAC ;
  • SYNDICAT SUD-OUEST BIO, 47110 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT.

Cerise/pêche/poire :

  • COOP " FRUIT LUBERON ", 84400 VILLARS ;
  • SICA DU CAROUX, 34600 BEDARIEUX ;
  • CONSERVE FRANCE, 30000 NÎMES.

Tomate d'industrie :

  • APAAF, 34400 LUNEL ;
  • APTO-2, 84912 AVIGNON CEDEX 9 ;
  • SCA TERRES DU SUD, 47200 MARMANDE ;
  • SCA UNIPROLEDI, 47300 BIAS ;
  • SCA VALSOLEIL, 26120 MONTELIER.

Créé le 18 février 2018 · En vigueur depuis le 28 mars 2019

Variétés de graminées inscrites aux catalogues français :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036609274

Variétés de graminées inscrites aux catalogues d'autres Etats membres :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036609274

Liste complémentaire des variétés de graminées inscrites aux catalogues français à partir de la campagne 2018

Espèce Variété
Dactyle fourrage Anaba
Dactyle fourrage Barlegro
Dactyle fourrage Cardigan
Dactyle fourrage Lumix
Dactyle fourrage Tucker
Fétuque élevée fourrage Castagne
Fétuque rouge Reverent
Ray-grass d'Italie Barnaël
Ray-grass d'Italie Bendix
Ray-grass d'Italie Capelli
Ray-grass d'Italie Cocar
Ray-grass d'Italie Dicar
Ray-grass d'Italie Ensilor
Ray-grass d'Italie Focus
Ray-grass d'Italie Gap
Ray-grass d'Italie Gorbi
Ray-grass d'Italie Ivan
Ray-grass d'Italie Jedor
Ray-grass d'Italie Lactimo
Ray-grass d'Italie Lemtal Rvp
Ray-grass d'Italie Likoloss
Ray-grass d'Italie Melclips
Ray-grass d'Italie Melfredo
Ray-grass d'Italie Melsemper
Ray-grass d'Italie Oryx
Ray-grass d'Italie Pulse
Ray-grass d'Italie Romulus
Ray-grass d'Italie Ulrik
Ray-grass anglais fourrage Accesso
Ray-grass anglais fourrage Ayana
Ray-grass anglais fourrage Barmani
Ray-grass anglais fourrage Barthy
Ray-grass anglais fourrage Cangou
Ray-grass anglais fourrage Catanga
Ray-grass anglais fourrage Inquera
Ray-grass anglais fourrage Legatto
Ray-grass anglais fourrage Maiwen
Ray-grass anglais fourrage Tharon
Ray-grass hybride Melauris
Ray-grass hybride Rgt Cordial

En vigueur depuis le dimanche 18 février 2018

Annexes
Annexe I
Annexe II
Annexe III