JORF n°62 du 14 mars 2001

Art. 1er. - Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 2 (Dispositifs médicaux et matériels de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés), dans la section 1 de la nomenclature (Lits et matériels pour lits), après le code 103C03.5 « Coussin d'aide à la prévention des escarres ischiatiques réalisé sur mesure, avec ou sans système de repérage », ajouter et remplacer comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 62 du 14/03/2001 page 4061 à 4062

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 2 (Dispositifs médicaux et matériels de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés), dans la section 1 de la nomenclature (Lits et matériels pour lits), après le code 103C03.5 « Coussin d'aide à la prévention des escarres ischiatiques réalisé sur mesure, avec ou sans système de repérage », ajouter et remplacer comme suit :

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