JORF n°40 du 17 février 1998

Arrêté du 16 février 1998

Par arrêté du Premier ministre en date du 16 février 1998 :

Sont nommés membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

En qualité de représentants de l'administration

Membres suppléants :

M. Cuisinier (Jean-François), chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Jutant (Jean-Marie) ;

Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Antoine (Dominique) ;

Mme Moraux (Marie-France), directrice des personnels enseignants au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Septours (Georges).

Sont nommés membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

En qualité de représentants de l'administration

Membre titulaire :

Mme Denis-Linton (Martine), directrice des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Septours (Georges).

Membres suppléants :

M. Duwoye (Pierre-Yves), chef de service, adjoint à la directrice des personnels enseignants au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de Mme Mazodier (Myriem) ;

M. Héritier (Serge), chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Rot (André).

En qualité de représentants

de l'Union des fédérations de fonctionnaires (UNSA)

Membres suppléants :

M. Aubin (Jean-Luc), en remplacement de M. Gaye (Jean-Pierre) ;

M. Deves (Christian), en remplacement de M. Marien (Gérard).

Sont nommés membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

En qualité de représentants de l'administration

Membres titulaires :

M. Héritier (Serge), chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Rot (André) ;

M. Moulin (Yves), chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de Mme Moraux (Marie-France).

Membres suppléants :

Mme Mallet (Françoise), sous-directrice, chef du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Verclytte (Jacques) ;

M. Mulet (Joseph), inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie à la sous-direction de la formation des personnels de la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de Mme Giami (Anne).

Sont nommés membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

En qualité de représentants de l'administration

Membres suppléants :

M. Bernet (Eric), administrateur civil hors classe à la sous-direction des constructions et du développement régional de la direction de la programmation et du développement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Vinit (Jean) ;

Mme Gille (Béatrice), directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Antoine (Dominique).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION ET DE REPRESENTANTS DE L'UNSA,DE LA COMMISSION DES STATUTS,DE LA COMMISSION DE RECOURS,DE LA COMMISSION CENTRALE ET DE SECURITE,DE LA COMMISSION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE LA PROMOTION SOCIALE.