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Arrêté du 16 février 1989

FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS SUR TITRES ET DU STAGE EN VUE DE L'ACCES DES ANCIENS ELEVES FRANCAIS DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI ET D'ALES AU CORPS DES INGENIEURS DE L'INDUSTRIE ET DES MINES

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TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: LES MOTS "DE DOUAIS ET D'ALES" SONT SUPPRIMES DANS LES ART. 1,3 (5EMEMENT) ET 8

APPLICATION DES ART. 4 (I,A),5 ET 10 DU DECRET 88507 DU 29-04-1988.

Arrêté du 16 février 1989

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