JORF n°0293 du 17 décembre 2021

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation

Résumé Certains médicaments, comme le pemetrexed, peuvent être facturés en plus des soins hospitaliers pour traiter certains cancers.

ANNEXE
(5 inscriptions)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n'ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;
- Cancer bronchique non à petites cellules :
- en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde ;
- en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d'une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n'a pas progressé ;
- en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde.

|Dénomination
Commune
Internationale| Libellé
de la spécialité pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire
exploitant ou titulaire
de l'autorisation de mise
sur le marché| |---------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------|-------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| | pemetrexed |PEMETREXED SUN 100 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion |3400890017251|PEMETREXED SUN 100MG PERF FL | SUN PHARMA FRANCE | | pemetrexed |PEMETREXED SUN 500 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion |3400890017268|PEMETREXED SUN 500MG PERF FL | SUN PHARMA FRANCE | | pemetrexed |PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|3400890018531|PEMETREXED SUN 1000MG PERF FL| SUN PHARMA FRANCE | | pemetrexed |PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|3400890017251|PEMETREXED SUN 100MG PERF FL | SUN PHARMA FRANCE | | pemetrexed |PEMETREXED SUN 1000 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|3400890017268|PEMETREXED SUN 500MG PERF FL | SUN PHARMA FRANCE |