JORF n°301 du 28 décembre 2004

Arrêté du 16 décembre 2004

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 16 décembre 2004 :
La société par actions simplifiée Novapom, dont le siège social est situé à Bressols (Tarn-et-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Ouest, à compter du 1er janvier 2005.
La société anonyme à responsabilité limitée Tradition Hautes-Alpes, dont le siège social est situé à Ventavon (Hautes-Alpes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, pour la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société coopérative agricole Origine Cévennes, dont le siège social est situé à Sumène (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société d'intérêt collectif agricole-société anonyme à responsabilité limitée Sud Délices, dont le siège social est situé à Thuir (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société anonyme Agrisud, dont le siège social est situé à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société anonyme à responsabilité limitée Raiso-Noix, dont le siège social est situé à Hostun (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits à coque, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 25 novembre 2004.
La société anonyme à responsabilité limitée Vitasol, dont le siège social est situé à Senas (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, pour la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société coopérative agricole Dorléane, dont le siège social est situé à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (Loiret), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Val de Loire, à compter du 1er janvier 2005.
La société coopérative agricole Savéol, dont le siège social est situé à Plougastel-Daoulas (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription de Bretagne, à compter du 1er janvier 2004.
La société coopérative agricole La Martinoise, dont le siège social est situé à Saint-Georges-sur-Moulon (Cher), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans les circonscriptions du Val de Loire et du Nord-Ouest et Est, à compter du 1er janvier 2005.