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Arrêté du 15 septembre 2023

JORF n°0061 du 13 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'ENSAT

Résumé M. Marc FOSSEUX remplace M. Thierry PELLÉ au conseil d'administration de l'ENSAT.

Par arrêté du ministre des armées en date du 15 septembre 2023, M. Marc FOSSEUX, contrôleur budgétaire et comptable ministériel, est nommé au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, au titre des représentants de l'Etat, en qualité de représentant du ministre chargé du budget, en remplacement de M. Thierry PELLÉ.

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Version 1

Par arrêté du ministre des armées en date du 15 septembre 2023, M. Marc FOSSEUX, contrôleur budgétaire et comptable ministériel, est nommé au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, au titre des représentants de l'Etat, en qualité de représentant du ministre chargé du budget, en remplacement de M. Thierry PELLÉ.