Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Relevé d'heures d'utilisation pour les moteurs propulsifs
Résumé Les relevés d'utilisation des moteurs de bateaux doivent être faits sur des périodes spécifiques et ne peuvent pas dépasser 275 heures pour les bateaux de réception.
Relevé d'heures d'utilisation :
*Début du relevé ://
*Fin du relevé ://
*Nombre total d'heures de fonctionnement des moteurs propulsifs sur la période de relevé (R) : heures
Nota 1.-Pour les bateaux sans saisonnalité, la période de relevé couvre au maximum six mois consécutifs. Pour les bateaux avec saisonnalité, la période de relevé couvre au maximum quatre mois consécutifs.
Nota 2.-Pour le bateau de réception, le nombre total d'heures relevées sur la période d'utilisation du bateau, R, est plafonné à 275 heures.
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