JORF n°0260 du 25 octobre 2020

ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bessay-sur-Allier (3), Brethon (Le) (2), Cesset (2), Espinasse-Vozelle, Monestier (2), Saint-Pourçain-sur-Besbre (1), Trévol (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Besson (2), Doyet (2), Rocles (2), Saint-Didier-la-Forêt (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Château-sur-Allier (2), Franchesse (2), Lételon (1), Taxat-Senat (3).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Ribeyret (2), Rosans (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Gras (1), Viviers (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Conques-sur-Orbiel (2), Fanjeaux (2), Villalier (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Pech-Luna (1), Salles-sur-l'Hers (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune d'Ouveillan (2).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Toulonjac (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Bouc-Bel-Air, Saint-Victoret.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Eymouthiers (1), Montbron (1).

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Blancafort (2), Coust (1), Meillant (2), Thénioux (2).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Cosnac (2), Saint-Cyprien (1), Saint-Sornin-Lavolps (2), Sérilhac (1), Ussac (2).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bretigny (1), Châtellenot (2), Chenôve (2), Flammerans (2), Fontangy (2), Hauteroche (1), Hauteville-lès-Dijon (1), Lacour-d'Arcenay (1), Longvic (2), Marcilly-Ogny (1), Marsannay-la-Côte (2), Montbard (2), Saint-Apollinaire (2), Savigny-sous-Mâlain (2), Semur-en-Auxois (2), Senailly (1), Velogny (1), Venarey-les-Laumes (1), Villeneuve-sous-Charigny (1).

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Gouzon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Dun-le-Palestel (1), Faux-Mazuras (1), Moutier-Malcard (1), Souterraine (La) (2).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Archignac (1), Badefols-d'Ans (2), Buisson-de-Cadouin (Le) (1), Calviac-en-Périgord (1), Campagne (1), Carsac-Aillac (1), Coteaux Périgourdins (Les) (2), Coux et Bigaroque-Mouzens (1), Étouars (1), Feuillade (La) (2), Lussas-et-Nontronneau (1), Mareuil en Périgord (1), Nanthiat (1), Nontron (2), Pazayac (2), Saint-Crépin-et-Carlucet (1), Saint-Cyprien (1), Saint-Martial-de-Valette (1), Terrasson-Lavilledieu (2), Teyjat (2), Varaignes (1).

DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Auxons (Les) (2), Novillars (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Allègre-les-Fumades (3), Verfeuil (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Communes de Caveirac (3), Clarensac (4), Gallargues-le-Montueux (3), Vergèze (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Anduze (2), Bouillargues (2), Montignargues (3), Rouvière (La) (3), Saint-Geniès-de-Malgoirès (3), Salles-du-Gardon (Les) (1), Thoiras (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Saint-Mamert-du-Gard (3).

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Lahitte, Montestruc-sur-Gers.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Azay-sur-Cher (1), Ballan-Miré (1), Berthenay (1), Bournan (1), Céré-la-Ronde (1), Chambray-lès-Tours (1), Chanceaux-sur-Choisille (2), Château-Renault (1), Ciran (2), Cussay (1), Descartes (1), Épeigné-les-Bois (2), Ferrière-Larçon (2), Fondettes (1), Francueil (1), Joué-lès-Tours (1), Larçay (1), Ligueil (2), Luynes (1), Marray (1), Membrolle-sur-Choisille (La) (2), Mettray (2), Montbazon (1), Montlouis-sur-Loire (1), Monts (1), Neuilly-le-Brignon (1), Notre-Dame-d'Oé (2), Nouzilly (1), Orbigny (2), Parçay-Meslay (2), Riche (La) (1), Rochecorbon (2), Saint-Avertin (1), Saint-Cyr-sur-Loire (2), Saint-Étienne-de-Chigny (1), Saint-Genouph (1), Saunay (1), Savonnières (1), Sepmes (1), Tours (2), Veigné (1), Véretz (1), Villedômer (1), Vouvray (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Angé (1), Authon (1), Avaray (1), Blois (2), Candé-sur-Beuvron (1), Cellettes (1), Chailles (2), Chaon (1), Chaussée-Saint-Victor (La) (1), Chissay-en-Touraine (1), Chitenay (1), Choussy (1), Controis-en-Sologne (Le) (2), Courbouzon (1), Crouy-sur-Cosson (1), Fossé (2), Hayes (Les) (1), Mareuil-sur-Cher (1), Maslives (1), Mer (1), Millançay (2), Monthou-sur-Bièvre (1), Monthou-sur-Cher (1), Montils (Les) (1), Montrichard Val de Cher (1), Noyers-sur-Cher (1), Orçay (2), Pontlevoy (1), Pruniers-en-Sologne (2), Romorantin-Lanthenay (2), Saint-Aignan (1), Saint-Dyé-sur-Loire (1), Saint-Georges-sur-Cher (1), Saint-Gervais-la-Forêt (1), Saint-Julien-de-Chédon (1), Saint-Laurent-Nouan (2), Saint-Martin-des-Bois (1), Saint-Sulpice-de-Pommeray (2), Saint-Viâtre (1), Salbris (1), Sambin (1), Seur (1), Souesmes (2), Suèvres (1), Theillay (2), Thésée (1), Thoury (1), Vallières-les-Grandes (1), Valloire-sur-Cisse (1), Veilleins (2), Villebarou (2), Villechauve (1), Villeherviers (2), Vineuil (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Saint-Paul-d'Uzore (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Lempdes-sur-Allagnon (2).

DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Alvignac (1), Baladou (1), Belmont-Bretenoux (1), Cahors (4), Lacapelle-Marival (2), Lissac-et-Mouret (2), Loupiac (1), Nadaillac-de-Rouge (1), Saint-Jean-Lespinasse (1), Soucirac (2), Vayrac (1), Vigan (Le) (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Frampas (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Vaudigny (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Damvillers (1), Herméville-en-Woëvre (1), Monthairons (Les) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Broussey-Raulecourt (1), Heudicourt-sous-les-Côtes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bertrange (3), Gelucourt (1), Gravelotte (2), Gréning (1), Manom (1), Nilvange (2), Sarraltroff (1), Vaux (2), Vic-sur-Seille (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Champlin (1), Chevannes-Changy (2).

DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bachy (1), Bailleul (2), Baisieux (1), Borre (1), Bourghelles (1), Cysoing (1), Doulieu (Le) (1), Hazebrouck (1), Longueville (La) (1), Maubeuge (2), Merris (1), Merville (1), Morbecque (1), Mouchin (1), Neuf-Berquin (1), Pradelles (1), Strazeele (1), Vieux-Berquin (1), Wannehain (1), Wignehies (2).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Mirefleurs (2), Yronde-et-Buron (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Commune d'Arros-de-Nay (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Commune de Tarare (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Frangy-en-Bresse (2), Montagny-près-Louhans (2).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune d'Ernemont-la-Villette (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Chevry-en-Sereine (2).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes d'Apt (2), Bonnieux (1), Saignon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Caromb (2), Entrechaux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Beaumes-de-Venise (2), Buisson (2), Châteauneuf-du-Pape (1), Courthézon (2), Loriol-du-Comtat (1), Monteux (1), Orange (2), Saint-Marcellin-lès-Vaison (2), Vaison-la-Romaine (2).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Adriers (2), Antigny (4), Archigny (4), Availles-Limouzine (1), Béthines (3), Bussière (La) (3), Chapelle-Viviers (3), Chauvigny (3), Coulonges (2), Haims (3), Jouhet (4), Journet (2), Lathus-Saint-Rémy (4), Lauthiers (4), Liglet (4), Luchapt (3), Lussac-les-Châteaux (3), Millac (2), Montmorillon (3), Moulismes (2), Moussac (2), Nalliers (1), Paizay-le-Sec (3), Pindray (3), Plaisance (2), Puye (La) (3), Queaux (3), Sainte-Radégonde (3), Saint-Germain (1), Saint-Pierre-de-Maillé (2), Saint-Savin (3), Saulgé (2), Sillars (3), Valdivienne (3), Villemort (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Meyze (La) (2).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Dommartin-sur-Vraine (2), Hennecourt (1), Jorxey (1), Tranqueville-Graux (1), Velotte-et-Tatignécourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Liffol-le-Grand (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Dommartin-sur-Vraine (2), Hennecourt (1), Jorxey (1), Tranqueville-Graux (1), Velotte-et-Tatignécourt (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bussy-en-Othe (2), Chevannes (2).

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Lacollonge (1), Rougemont-le-Château (2).


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bessay-sur-Allier (3), Brethon (Le) (2), Cesset (2), Espinasse-Vozelle, Monestier (2), Saint-Pourçain-sur-Besbre (1), Trévol (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Besson (2), Doyet (2), Rocles (2), Saint-Didier-la-Forêt (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Château-sur-Allier (2), Franchesse (2), Lételon (1), Taxat-Senat (3).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Ribeyret (2), Rosans (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Gras (1), Viviers (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Conques-sur-Orbiel (2), Fanjeaux (2), Villalier (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Pech-Luna (1), Salles-sur-l'Hers (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune d'Ouveillan (2).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Toulonjac (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes de Bouc-Bel-Air, Saint-Victoret.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Eymouthiers (1), Montbron (1).

DÉPARTEMENT DU CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Blancafort (2), Coust (1), Meillant (2), Thénioux (2).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Cosnac (2), Saint-Cyprien (1), Saint-Sornin-Lavolps (2), Sérilhac (1), Ussac (2).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bretigny (1), Châtellenot (2), Chenôve (2), Flammerans (2), Fontangy (2), Hauteroche (1), Hauteville-lès-Dijon (1), Lacour-d'Arcenay (1), Longvic (2), Marcilly-Ogny (1), Marsannay-la-Côte (2), Montbard (2), Saint-Apollinaire (2), Savigny-sous-Mâlain (2), Semur-en-Auxois (2), Senailly (1), Velogny (1), Venarey-les-Laumes (1), Villeneuve-sous-Charigny (1).

DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Gouzon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Dun-le-Palestel (1), Faux-Mazuras (1), Moutier-Malcard (1), Souterraine (La) (2).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Archignac (1), Badefols-d'Ans (2), Buisson-de-Cadouin (Le) (1), Calviac-en-Périgord (1), Campagne (1), Carsac-Aillac (1), Coteaux Périgourdins (Les) (2), Coux et Bigaroque-Mouzens (1), Étouars (1), Feuillade (La) (2), Lussas-et-Nontronneau (1), Mareuil en Périgord (1), Nanthiat (1), Nontron (2), Pazayac (2), Saint-Crépin-et-Carlucet (1), Saint-Cyprien (1), Saint-Martial-de-Valette (1), Terrasson-Lavilledieu (2), Teyjat (2), Varaignes (1).

DÉPARTEMENT DU DOUBS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes d'Auxons (Les) (2), Novillars (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Allègre-les-Fumades (3), Verfeuil (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Communes de Caveirac (3), Clarensac (4), Gallargues-le-Montueux (3), Vergèze (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Anduze (2), Bouillargues (2), Montignargues (3), Rouvière (La) (3), Saint-Geniès-de-Malgoirès (3), Salles-du-Gardon (Les) (1), Thoiras (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Saint-Mamert-du-Gard (3).

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Lahitte, Montestruc-sur-Gers.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Azay-sur-Cher (1), Ballan-Miré (1), Berthenay (1), Bournan (1), Céré-la-Ronde (1), Chambray-lès-Tours (1), Chanceaux-sur-Choisille (2), Château-Renault (1), Ciran (2), Cussay (1), Descartes (1), Épeigné-les-Bois (2), Ferrière-Larçon (2), Fondettes (1), Francueil (1), Joué-lès-Tours (1), Larçay (1), Ligueil (2), Luynes (1), Marray (1), Membrolle-sur-Choisille (La) (2), Mettray (2), Montbazon (1), Montlouis-sur-Loire (1), Monts (1), Neuilly-le-Brignon (1), Notre-Dame-d'Oé (2), Nouzilly (1), Orbigny (2), Parçay-Meslay (2), Riche (La) (1), Rochecorbon (2), Saint-Avertin (1), Saint-Cyr-sur-Loire (2), Saint-Étienne-de-Chigny (1), Saint-Genouph (1), Saunay (1), Savonnières (1), Sepmes (1), Tours (2), Veigné (1), Véretz (1), Villedômer (1), Vouvray (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Angé (1), Authon (1), Avaray (1), Blois (2), Candé-sur-Beuvron (1), Cellettes (1), Chailles (2), Chaon (1), Chaussée-Saint-Victor (La) (1), Chissay-en-Touraine (1), Chitenay (1), Choussy (1), Controis-en-Sologne (Le) (2), Courbouzon (1), Crouy-sur-Cosson (1), Fossé (2), Hayes (Les) (1), Mareuil-sur-Cher (1), Maslives (1), Mer (1), Millançay (2), Monthou-sur-Bièvre (1), Monthou-sur-Cher (1), Montils (Les) (1), Montrichard Val de Cher (1), Noyers-sur-Cher (1), Orçay (2), Pontlevoy (1), Pruniers-en-Sologne (2), Romorantin-Lanthenay (2), Saint-Aignan (1), Saint-Dyé-sur-Loire (1), Saint-Georges-sur-Cher (1), Saint-Gervais-la-Forêt (1), Saint-Julien-de-Chédon (1), Saint-Laurent-Nouan (2), Saint-Martin-des-Bois (1), Saint-Sulpice-de-Pommeray (2), Saint-Viâtre (1), Salbris (1), Sambin (1), Seur (1), Souesmes (2), Suèvres (1), Theillay (2), Thésée (1), Thoury (1), Vallières-les-Grandes (1), Valloire-sur-Cisse (1), Veilleins (2), Villebarou (2), Villechauve (1), Villeherviers (2), Vineuil (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018

Commune de Saint-Paul-d'Uzore (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 31 décembre 2019

Commune de Lempdes-sur-Allagnon (2).

DÉPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Alvignac (1), Baladou (1), Belmont-Bretenoux (1), Cahors (4), Lacapelle-Marival (2), Lissac-et-Mouret (2), Loupiac (1), Nadaillac-de-Rouge (1), Saint-Jean-Lespinasse (1), Soucirac (2), Vayrac (1), Vigan (Le) (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Frampas (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Vaudigny (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Damvillers (1), Herméville-en-Woëvre (1), Monthairons (Les) (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Broussey-Raulecourt (1), Heudicourt-sous-les-Côtes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bertrange (3), Gelucourt (1), Gravelotte (2), Gréning (1), Manom (1), Nilvange (2), Sarraltroff (1), Vaux (2), Vic-sur-Seille (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Champlin (1), Chevannes-Changy (2).

DÉPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bachy (1), Bailleul (2), Baisieux (1), Borre (1), Bourghelles (1), Cysoing (1), Doulieu (Le) (1), Hazebrouck (1), Longueville (La) (1), Maubeuge (2), Merris (1), Merville (1), Morbecque (1), Mouchin (1), Neuf-Berquin (1), Pradelles (1), Strazeele (1), Vieux-Berquin (1), Wannehain (1), Wignehies (2).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Mirefleurs (2), Yronde-et-Buron (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Commune d'Arros-de-Nay (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019

Commune de Tarare (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Frangy-en-Bresse (2), Montagny-près-Louhans (2).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune d'Ernemont-la-Villette (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Chevry-en-Sereine (2).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

Communes d'Apt (2), Bonnieux (1), Saignon (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Caromb (2), Entrechaux (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Beaumes-de-Venise (2), Buisson (2), Châteauneuf-du-Pape (1), Courthézon (2), Loriol-du-Comtat (1), Monteux (1), Orange (2), Saint-Marcellin-lès-Vaison (2), Vaison-la-Romaine (2).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes d'Adriers (2), Antigny (4), Archigny (4), Availles-Limouzine (1), Béthines (3), Bussière (La) (3), Chapelle-Viviers (3), Chauvigny (3), Coulonges (2), Haims (3), Jouhet (4), Journet (2), Lathus-Saint-Rémy (4), Lauthiers (4), Liglet (4), Luchapt (3), Lussac-les-Châteaux (3), Millac (2), Montmorillon (3), Moulismes (2), Moussac (2), Nalliers (1), Paizay-le-Sec (3), Pindray (3), Plaisance (2), Puye (La) (3), Queaux (3), Sainte-Radégonde (3), Saint-Germain (1), Saint-Pierre-de-Maillé (2), Saint-Savin (3), Saulgé (2), Sillars (3), Valdivienne (3), Villemort (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Meyze (La) (2).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Dommartin-sur-Vraine (2), Hennecourt (1), Jorxey (1), Tranqueville-Graux (1), Velotte-et-Tatignécourt (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 30 septembre 2019

Commune de Liffol-le-Grand (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Dommartin-sur-Vraine (2), Hennecourt (1), Jorxey (1), Tranqueville-Graux (1), Velotte-et-Tatignécourt (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019

Communes de Bussy-en-Othe (2), Chevannes (2).

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019

Communes de Lacollonge (1), Rougemont-le-Château (2).