Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 15 septembre 2014

portant nomination au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un suppléant dans un comité spécialisé pour les territoires d'outre-mer

Résumé. Un adjoint au chef de bureau est nommé suppléant dans un comité spécialisé pour les territoires d'outre-mer.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un suppléant dans un comité spécialisé pour l'outre-mer

Résumé. Un adjoint au chef de bureau est nommé suppléant dans un comité spécialisé pour les territoires d'outre-mer.

Par arrêté en date du 15 septembre 2014, M Pierre-Eloi BRUYERRE, adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, est nommé en qualité de suppléant de Mme Catherine ROZAN, au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie, constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement, en remplacement de Mme Chantal Mirailles.

ARRÊTÉ du 15 septembre 2014