JORF n°240 du 16 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

La région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Barnier (Jean-François), en remplacement de M. Guerin (Pierre).

Suppléant : M. Gery (André), en remplacement de Mme Grossetête (Françoise).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

La région Rhône-Alpes

Titulaire : M. Barnier (Jean-François), en remplacement de M. Guerin (Pierre).

Suppléant : M. Gery (André), en remplacement de Mme Grossetête (Françoise).