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Arrêté du 15 septembre 1993
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
RECT. JO DU 05-12-1993 P16911: APRES LA SIGNATURE AJOUT D'ANNEXES CONCERNANT LES REGLEMENTS D'EXAMEN CONCERNANT LES BAC TECHNOLOGIQUES SERIES STAE ET STPA
APPLICATION DE L'ART. 3 (AL. 5) DU DECRET 931093 DU 15-09-1993.
LES NOTES ATTRIBUEES A L'ENSEMBLE DES EPREUVES OBLIGATOIRES ET FACULTATIVES PRENNENT EN COMPTE DES RESULTATS OBTENUS EN COURS D'ANNEE SCOLAIRE SELON LES MODALITES INDIQUEES AUX ANNEXES DU PRESENT ARRETE.
PROPORTION DE CETTE PRISE EN COMPTE.
Arrêté du 15 septembre 1993
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