JORF n°0243 du 20 octobre 2009

Arrêté du 15 octobre 2009

Le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

M. Damien Doré est nommé conseiller technique au cabinet du ministre à compter du 12 novembre 2009.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 octobre 2009.

Xavier Darcos