JORF n°276 du 29 novembre 2006

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

Mme Martine Grivot, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire.
M. Robert Denel, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.
M. Alain Sauvreneau, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.
M. Henri Borentin, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.
M. Raymond Kehl, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.
M. Hugues Vidor, sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire.

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

M. Jean Roger, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.
M. Antoine Prost, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.
M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.
M. Patrick Fodella, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire.
M. Yann Poyet, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.
Mme Joanna Pi, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.
De plus, des représentants des pouvoirs publics et des personnalités qualifiées de la commission plénière participent aux travaux des sous-commissions.


Historique des versions

Version 1

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux

Mme Martine Grivot, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire.

M. Robert Denel, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Alain Sauvreneau, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

M. Henri Borentin, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

M. Raymond Kehl, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

M. Hugues Vidor, sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire.

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

M. Jean Roger, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

M. Antoine Prost, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

M. Patrick Fodella, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Yann Poyet, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

Mme Joanna Pi, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.

De plus, des représentants des pouvoirs publics et des personnalités qualifiées de la commission plénière participent aux travaux des sous-commissions.