JORF n°279 du 1 décembre 2001

A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Mouvement de terrain du 19 au 25 mars 2001

Commune de La Grave (2).

Mouvement de terrain du 29 mars 2001

Commune de Saint-André-d'Embrun.

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 30 au 31 octobre 2000

Commune de L'Escarène.

Mouvement de terrain du 6 novembre 2000

Commune de L'Escarène.

Mouvement de terrain du 6 au 7 novembre 2000

Commune de Vence.

Mouvement de terrain du 23 au 24 novembre 2000

Communes de Cantaron, L'Escarène.

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2000

Communes de Cantaron, Sainte-Agnès (4).

DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Mouvement de terrain du 28 janvier 2001

Commune de L'Herm (2).

Mouvement de terrain du 18 mars 2001

Commune de Saverdun (1).

Mouvement de terrain du 17 avril 2001

Commune de Lavelanet.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Balaguier-d'Olt (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Balaguier-d'Olt (2).

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain du 6 au 11 novembre 2000

Commune de Saint-André-d'Hébertot (2).

Mouvement de terrain du 21 au 23 mars 2001

Commune de Villerville.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989

Communes de Corignac (1), Neuvicq (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Landrais (1).

DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR

Mouvement de terrain du 2 au 23 mai 2001

Commune de Glanon (1).

DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR

Mouvement de terrain du 25 mars 2001

Commune de Ploubazlanec (2).

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvement de terrain du 23 avril 2000

Commune de Couze-et-Saint-Front (2).

Mouvement de terrain du 29 novembre 2000

Commune de Journiac (2).

DEPARTEMENT DE LA DROME

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1997

Commune de La Bégude-de-Mazenc (1).

DEPARTEMENT DE L'EURE

Mouvement de terrain du 18 au 21 janvier 2001

Commune de Bernay (3).

Mouvement de terrain du 23 mars 2001

Commune d'Evreux (3).

Mouvement de terrain du 25 au 29 mars 2001

Commune du Thuit-Signol (2).

DEPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Fournès (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à septembre 1993

Commune de Fournès (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998

Commune de Fournès (3).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999

Commune de Portet-sur-Garonne (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes du Grès (3), Saint-Géniès-Bellevue (2), Toulouse (9).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Gragnague (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2000

Commune de Frontignan-Savès (2).

DEPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes d'Encausse (2), Larroque-Saint-Sernin (2), Miramont-Latour (2).

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Landiras (1), Marimbault (1).

Mouvement de terrain du 2 mars 2001

Commune de Bourg.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990

Communes de Chitray (1), Le Tranger (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Communes de Chitray (2), Le Tranger (2).

DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 20 novembre 2000

Commune de Rochecorbon.

Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2001

Commune de Rochecorbon.

Mouvement de terrain du 9 février 2001

Commune de Reugny (2).

Mouvement de terrain du 6 mars au 12 avril 2001

Commune de Chinon.

Mouvement de terrain du 18 mars 2001

Commune de Rochecorbon.

Mouvement de terrain du 21 mars 2001

Communes d'Amboise, Civray-de-Touraine (2).

Mouvement de terrain du 30 avril au 1er mai 2001

Commune de Vernou-sur-Brenne (4).

Mouvement de terrain du 30 avril au 2 mai 2001

Commune de Savonnières (2).

Mouvement de terrain du 30 avril au 4 mai 2001

Commune de Reugny (3).

Mouvement de terrain du 1er au 2 mai 2001

Commune de Saint-Etienne-de-Chigny (2).

Mouvement de terrain du 9 mai 2001

Commune de Vallères (2).

DEPARTEMENT DE L'ISERE

Inondations et coulées de boue du 21 mai 2001

Commune de Saint-Aupre.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1990

Commune de Sigloy (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Commune de Sigloy (2).

DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Fumel (1), Lamontjoie (1), Peyrière (1), La Sauvetat-sur-Lède (1), Tonneins (2).

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 24 novembre 2000

Commune de Saumur (5).

Mouvement de terrain du 7 au 8 février 2001

Commune de Turquant (3).

Mouvement de terrain du 18 au 24 mars 2001

Commune de Gennes (2).

Mouvement de terrain du 3 mai 2001

Commune de Grézillé (2).

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001

Commune de Saint-Saturnin-sur-Loire.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001

Commune de Chamarandes-Choignes (2).

DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

Mouvement de terrain du 22 au 31 mars 2001

Commune de Laval.

DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvement de terrain du 22 au 23 mars 2001

Commune d'Atton (2).

DEPARTEMENT DU NORD

Mouvement de terrain du 20 avril 2001

Commune de Busigny (2).

Mouvement de terrain du 21 avril 2001

Commune d'Inchy.

Mouvement de terrain du 24 avril 2001

Commune de Solesmes.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 24 au 25 mars 2001

Commune de Bazuel (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 16 avril au 16 mai 2001

Commune de Moeuvres (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 20 avril au 2 mai 2001

Commune de Busigny (1).

DEPARTEMENT DE L'OISE

Mouvement de terrain du 1er mars au 3 avril 2001

Commune de Vineuil-Saint-Firmin (3).

Mouvement de terrain du 22 mars au 6 avril 2001

Commune de Neuilly-en-Thelle (2).

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Mouvement de terrain du 1er au 31 janvier 2001

Commune de Ceton (2).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Commune de Saudemont (1).

Mouvement de terrain du 26 mars 2001

Commune de Neuville-Bourjonval (2).

Mouvement de terrain du 6 avril 2001

Commune de Barly (2).

Mouvement de terrain du 8 avril 2001

Commune de Frémicourt (2).

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1990

Commune du Breuil-sur-Couze (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1991 à mars 1992

Commune du Breuil-sur-Couze (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1996

Communes du Breuil-sur-Couze (3), Cébazat (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 2000

Communes du Breuil-sur-Couze (4), Cébazat (2), Saint-Amant-Tallende (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à décembre 2000

Commune de Romagnat (2).

DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES

Mouvement de terrain du 11 mai 2001

Commune de Pouzac (2).

DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Mouvement de terrain du 13 au 23 mars 2001

Commune de La Chartre-sur-le-Loir.

Mouvement de terrain du 1er au 2 mai 2001

Commune du Grand-Lucé (2).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Mouvement de terrain du 23 mai 2001

Communes de Desingy (1), Sillingy, Usinens (1).

Inondations et coulées de boue du 23 mai 2001

Communes de Desingy (2), Hauteville-sur-Fier (1), Sillingy (1), Usinens (1), Vallières (1).

DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Mouvement de terrain du 22 mars 2001

Commune d'Amfreville-la-Mivoie (2).

Mouvement de terrain du 17 avril 2001

Commune de Sainte-Marie-des-Champs (2).

Mouvement de terrain du 15 mai 2001

Commune de Bordeaux-Saint-Clair (3).

Mouvement de terrain du 17 mai 2001

Commune d'Houquetot (3).

DEPARTEMENT DES YVELINES

Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2001

Commune de Bennecourt.

Mouvement de terrain du 24 au 25 mars 2001

Commune de Bennecourt.

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Commune de Châteaufort.

DEPARTEMENT DE LA SOMME

Mouvement de terrain du 27 novembre 2000

Commune de Picquigny.

Mouvement de terrain du 21 décembre 2000

Commune de Montdidier.

Mouvement de terrain du 21 au 22 mars 2001

Commune de Boves.

Mouvement de terrain du 21 au 30 mars 2001

Commune de Montdidier.

Mouvement de terrain du 24 mars au 1er avril 2001

Commune de Laucourt.

Mouvement de terrain du 24 mars au 14 juin 2001

Commune de Beuvraignes.

Mouvement de terrain du 15 avril 2001

Commune de Pissy (2).

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Fouencamps, Liancourt-Fosse, Moreuil, Roye, Verpillières.

DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes de Bressols (1), Meauzac (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Bressols (2), Fabas (1), Meauzac (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Communes d'Aucamville (2), Campsas, Castelsarrasin (2), Montbeton (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1999 à septembre 2000

Commune de Gariès.

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril 1999 à septembre 2000

Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont.

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Villebrumier.

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001

Communes de Beaulieu-sous-la-Roche (2), Les Herbiers, La Mothe-Achard (2).

DEPARTEMENT DE L'YONNE

Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2001

Commune d'Aisy-sur-Armançon.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Communes de Ballainvilliers (4), Brétigny-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Fontenay-lès-Briis (5), La Norville (2), Saint-Michel-sur-Orge, Saulx-les-Chartreux (4), Savigny-sur-Orge, Sermaise, Villejust (4).

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Bruyères-le-Châtel, Draveil, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois (4).

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Commune de Châtillon (5).

DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Drancy (3), Gagny, Le Raincy (2), Rosny-sous-Bois (3).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Mouvement de terrain du 19 au 25 mars 2001

Commune de La Grave (2).

Mouvement de terrain du 29 mars 2001

Commune de Saint-André-d'Embrun.

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 30 au 31 octobre 2000

Commune de L'Escarène.

Mouvement de terrain du 6 novembre 2000

Commune de L'Escarène.

Mouvement de terrain du 6 au 7 novembre 2000

Commune de Vence.

Mouvement de terrain du 23 au 24 novembre 2000

Communes de Cantaron, L'Escarène.

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2000

Communes de Cantaron, Sainte-Agnès (4).

DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Mouvement de terrain du 28 janvier 2001

Commune de L'Herm (2).

Mouvement de terrain du 18 mars 2001

Commune de Saverdun (1).

Mouvement de terrain du 17 avril 2001

Commune de Lavelanet.

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Balaguier-d'Olt (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Balaguier-d'Olt (2).

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvement de terrain du 6 au 11 novembre 2000

Commune de Saint-André-d'Hébertot (2).

Mouvement de terrain du 21 au 23 mars 2001

Commune de Villerville.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989

Communes de Corignac (1), Neuvicq (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Landrais (1).

DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR

Mouvement de terrain du 2 au 23 mai 2001

Commune de Glanon (1).

DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR

Mouvement de terrain du 25 mars 2001

Commune de Ploubazlanec (2).

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvement de terrain du 23 avril 2000

Commune de Couze-et-Saint-Front (2).

Mouvement de terrain du 29 novembre 2000

Commune de Journiac (2).

DEPARTEMENT DE LA DROME

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1997

Commune de La Bégude-de-Mazenc (1).

DEPARTEMENT DE L'EURE

Mouvement de terrain du 18 au 21 janvier 2001

Commune de Bernay (3).

Mouvement de terrain du 23 mars 2001

Commune d'Evreux (3).

Mouvement de terrain du 25 au 29 mars 2001

Commune du Thuit-Signol (2).

DEPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Fournès (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à septembre 1993

Commune de Fournès (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998

Commune de Fournès (3).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999

Commune de Portet-sur-Garonne (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes du Grès (3), Saint-Géniès-Bellevue (2), Toulouse (9).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Gragnague (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2000

Commune de Frontignan-Savès (2).

DEPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes d'Encausse (2), Larroque-Saint-Sernin (2), Miramont-Latour (2).

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Landiras (1), Marimbault (1).

Mouvement de terrain du 2 mars 2001

Commune de Bourg.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990

Communes de Chitray (1), Le Tranger (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Communes de Chitray (2), Le Tranger (2).

DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 20 novembre 2000

Commune de Rochecorbon.

Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2001

Commune de Rochecorbon.

Mouvement de terrain du 9 février 2001

Commune de Reugny (2).

Mouvement de terrain du 6 mars au 12 avril 2001

Commune de Chinon.

Mouvement de terrain du 18 mars 2001

Commune de Rochecorbon.

Mouvement de terrain du 21 mars 2001

Communes d'Amboise, Civray-de-Touraine (2).

Mouvement de terrain du 30 avril au 1er mai 2001

Commune de Vernou-sur-Brenne (4).

Mouvement de terrain du 30 avril au 2 mai 2001

Commune de Savonnières (2).

Mouvement de terrain du 30 avril au 4 mai 2001

Commune de Reugny (3).

Mouvement de terrain du 1er au 2 mai 2001

Commune de Saint-Etienne-de-Chigny (2).

Mouvement de terrain du 9 mai 2001

Commune de Vallères (2).

DEPARTEMENT DE L'ISERE

Inondations et coulées de boue du 21 mai 2001

Commune de Saint-Aupre.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1990

Commune de Sigloy (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Commune de Sigloy (2).

DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Fumel (1), Lamontjoie (1), Peyrière (1), La Sauvetat-sur-Lède (1), Tonneins (2).

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 24 novembre 2000

Commune de Saumur (5).

Mouvement de terrain du 7 au 8 février 2001

Commune de Turquant (3).

Mouvement de terrain du 18 au 24 mars 2001

Commune de Gennes (2).

Mouvement de terrain du 3 mai 2001

Commune de Grézillé (2).

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001

Commune de Saint-Saturnin-sur-Loire.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001

Commune de Chamarandes-Choignes (2).

DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

Mouvement de terrain du 22 au 31 mars 2001

Commune de Laval.

DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvement de terrain du 22 au 23 mars 2001

Commune d'Atton (2).

DEPARTEMENT DU NORD

Mouvement de terrain du 20 avril 2001

Commune de Busigny (2).

Mouvement de terrain du 21 avril 2001

Commune d'Inchy.

Mouvement de terrain du 24 avril 2001

Commune de Solesmes.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 24 au 25 mars 2001

Commune de Bazuel (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 16 avril au 16 mai 2001

Commune de Moeuvres (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 20 avril au 2 mai 2001

Commune de Busigny (1).

DEPARTEMENT DE L'OISE

Mouvement de terrain du 1er mars au 3 avril 2001

Commune de Vineuil-Saint-Firmin (3).

Mouvement de terrain du 22 mars au 6 avril 2001

Commune de Neuilly-en-Thelle (2).

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Mouvement de terrain du 1er au 31 janvier 2001

Commune de Ceton (2).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Commune de Saudemont (1).

Mouvement de terrain du 26 mars 2001

Commune de Neuville-Bourjonval (2).

Mouvement de terrain du 6 avril 2001

Commune de Barly (2).

Mouvement de terrain du 8 avril 2001

Commune de Frémicourt (2).

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1990

Commune du Breuil-sur-Couze (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1991 à mars 1992

Commune du Breuil-sur-Couze (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1996

Communes du Breuil-sur-Couze (3), Cébazat (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 2000

Communes du Breuil-sur-Couze (4), Cébazat (2), Saint-Amant-Tallende (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à décembre 2000

Commune de Romagnat (2).

DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES

Mouvement de terrain du 11 mai 2001

Commune de Pouzac (2).

DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Mouvement de terrain du 13 au 23 mars 2001

Commune de La Chartre-sur-le-Loir.

Mouvement de terrain du 1er au 2 mai 2001

Commune du Grand-Lucé (2).

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Mouvement de terrain du 23 mai 2001

Communes de Desingy (1), Sillingy, Usinens (1).

Inondations et coulées de boue du 23 mai 2001

Communes de Desingy (2), Hauteville-sur-Fier (1), Sillingy (1), Usinens (1), Vallières (1).

DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Mouvement de terrain du 22 mars 2001

Commune d'Amfreville-la-Mivoie (2).

Mouvement de terrain du 17 avril 2001

Commune de Sainte-Marie-des-Champs (2).

Mouvement de terrain du 15 mai 2001

Commune de Bordeaux-Saint-Clair (3).

Mouvement de terrain du 17 mai 2001

Commune d'Houquetot (3).

DEPARTEMENT DES YVELINES

Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2001

Commune de Bennecourt.

Mouvement de terrain du 24 au 25 mars 2001

Commune de Bennecourt.

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Commune de Châteaufort.

DEPARTEMENT DE LA SOMME

Mouvement de terrain du 27 novembre 2000

Commune de Picquigny.

Mouvement de terrain du 21 décembre 2000

Commune de Montdidier.

Mouvement de terrain du 21 au 22 mars 2001

Commune de Boves.

Mouvement de terrain du 21 au 30 mars 2001

Commune de Montdidier.

Mouvement de terrain du 24 mars au 1er avril 2001

Commune de Laucourt.

Mouvement de terrain du 24 mars au 14 juin 2001

Commune de Beuvraignes.

Mouvement de terrain du 15 avril 2001

Commune de Pissy (2).

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Fouencamps, Liancourt-Fosse, Moreuil, Roye, Verpillières.

DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes de Bressols (1), Meauzac (1).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Bressols (2), Fabas (1), Meauzac (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Communes d'Aucamville (2), Campsas, Castelsarrasin (2), Montbeton (2).

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1999 à septembre 2000

Commune de Gariès.

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril 1999 à septembre 2000

Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont.

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Villebrumier.

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001

Communes de Beaulieu-sous-la-Roche (2), Les Herbiers, La Mothe-Achard (2).

DEPARTEMENT DE L'YONNE

Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2001

Commune d'Aisy-sur-Armançon.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Communes de Ballainvilliers (4), Brétigny-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Fontenay-lès-Briis (5), La Norville (2), Saint-Michel-sur-Orge, Saulx-les-Chartreux (4), Savigny-sur-Orge, Sermaise, Villejust (4).

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Bruyères-le-Châtel, Draveil, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois (4).

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001

Commune de Châtillon (5).

DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001

Communes de Drancy (3), Gagny, Le Raincy (2), Rosny-sous-Bois (3).