JORF n°282 du 4 décembre 1991
Arrêté du 15 novembre 1991
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 novembre 1991, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers:
Au titre des industries agricoles et alimentaires:
En qualité de membre titulaire: M. Menier (Marcel), en remplacement de M.
Carabasse (Robert);
En qualité de membre suppléant: M. Besiers (Michel), en remplacement de M.
Menier (Marcel).
Au titre des industries métallurgiques, en qualité de membre titulaire: M.
Pigot (Claude), en remplacement de M. Iung (Marc).
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles:
En qualité de membre titulaire: M. Vert (Jean-Paul), en remplacement de M.
Chanal (Jean-Pierre);
En qualité de membre suppléant: M. Montamat (Robert), en remplacement de M. Pourrat (Claude).
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES USAGERS:
AU TITRE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES:
EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. MENIER MARCEL,EN REMPLACEMENT DE M. CARABASSE ROBERT;
EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. BESIERS MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. MENIER MARCEL.
AU TITRE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. PIGOT CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. IUNG MARC.
AU TITRE DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES INDUSTRIELLES OU SOCIETES D'INTERETS COLLECTIFS AGRICOLES:
EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. VERT JEAN-PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. CHANAL JEAN-PIERRE;
EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. MONTAMAT ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. POURRAT CLAUDE