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Arrêté du 15 novembre 1983
MONTANTS ET PLAFONDS D'AIDES A LA MODERNISATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
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PRIME D'ORIENTATION VER LA PRODUCTION DE VIANDE BOVINE OU OVINE,AIDE A L'ELABORATION D'UN PLAN DE DEVELOPPEMENT,AIDE ANNUELLE A LA TENUE D'UNE COMPTABILITE DE GESTION,AIDE DE DEMARRAGE.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 01-06-1983 (MONTANTS ET PLAFONDS D'AIDES).
APPLICATION DU DECRET 83442 DU 01-06-1983.
Arrêté du 15 novembre 1983