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Arrêté du 15 mars 2021

JORF n°0066 du 18 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prorogation de l'insaisissabilité d'une œuvre d'art

Résumé L'œuvre « Le Combat du Giaour et du Pacha » d'Eugène Delacroix est protégée jusqu'au 15 mai 2021 pendant son exposition à Paris.

Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 15 mars 2021, les dispositions prises par l'arrêté d'insaisissabilité du 14 septembre 2020 (NOR : MICC2023888A), publié au Journal officiel du 20 septembre 2020, relatives à l'insaisissabilité du bien culturel suivant :

- Eugène DELACROIX (1798-1863), Le Combat du Giaour et du Pacha (The Combat of the Giaour and Hassan), 1826, huile sur toile, 59,6 × 73,4 cm, inv. : 1962.966,

appartenant à l'Art Institute of Chicago, Chicago, IL, Etats-Unis,
prêté au musée du Louvre, Paris, organisateur de l'exposition « UN DUEL ROMANTIQUE. LE GIAOUR DE LORD BYRON PAR DELACROIX » présentée au musée national Eugène Delacroix, Paris, sont prorogées jusqu'au 15 mai 2021, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.

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Version 1

Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 15 mars 2021, les dispositions prises par l'arrêté d'insaisissabilité du 14 septembre 2020 (NOR : MICC2023888A), publié au Journal officiel du 20 septembre 2020, relatives à l'insaisissabilité du bien culturel suivant :

- Eugène DELACROIX (1798-1863), Le Combat du Giaour et du Pacha (The Combat of the Giaour and Hassan), 1826, huile sur toile, 59,6 × 73,4 cm, inv. : 1962.966,

appartenant à l'Art Institute of Chicago, Chicago, IL, Etats-Unis,

prêté au musée du Louvre, Paris, organisateur de l'exposition « UN DUEL ROMANTIQUE. LE GIAOUR DE LORD BYRON PAR DELACROIX » présentée au musée national Eugène Delacroix, Paris, sont prorogées jusqu'au 15 mai 2021, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.