Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 mars 1990, le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990 est ainsi composé:

Président:

M. Kuhnmunch (Olivier), conseiller à la Cour de cassation.

Membres:

M. Labarre (Jean-Claude), conseiller d'Etat;

Mme Nicolle (Isabelle), vice-président au tribunal de grande instance de Paris;

M. Royer (Jean-Pierre), professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille.

M. Bonnard (Hervé), professeur à l'université de droit et sciences sociales Lyon-II.

Dans le cas où le président du jury se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, il serait remplacé par M. Labarre, conseiller d'Etat.

PRESIDENT: M. KUHNMUNCH OLIVIER.

MEMBRES: M. LABARRE JEAN-CLAUDE,MME. NICOLLE (ISABELLE),M. ROYER JEAN-PIERRE,M. BONNARD HERVE.

DANS LE CAS OU LE PRESIDENT DU JURY SE TROUVERAIT DANS L'IMPOSSIBILITE DE POURSUIVRE SA MISSION,IL SERAIT REMPLACE PAR M. LABARRE,CONSEILLER D'ETAT.