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Arrêté du 15 mars 1989

FIXANT LES TAUX DES INDEMNITES SPECIALES DES PERSONNES TITULAIRES DES CORPS TECHNIQUES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL (IGN)

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REMPLACEMENT DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 30-04-1975: FIXATION DES TAUX MOYENS ANNUELS FORFAITAIRES PREVUS PAR L'ART. 3 DU DECRET 75335 DU 30-04-1975.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 02-03-1988.

Arrêté du 15 mars 1989