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Arrêté du 15 mai 1986

COMPLETANT ET MODIFIANT L'ARRETE DU 18-06-1981 MODIFIE PAR L'ARRETE DU 06-09-1985 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES,CERTIFICATS ET AUTRES TITRES DE MEDECIN SPECIALISTE,QUI,DELIVRES CONFORMEMENT AUX OBLIGATIONS COMMUNAUTAIRES AUX RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE PAR LESDITS ETATS,ONT EN FRANCE LE MEME EFFET QUE LES DIPLOMES,CERTIFICATS OU AUTRE TITRE FRANCAIS DE MEDECIN SPECIALISTE

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LA LISTE FIGURANT A L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE EST COMPLETEE ET LA LISTE FIGURANT A L'ART. 3 EST COMPLETEE ET MODIFIEE.

Arrêté du 15 mai 1986