JORF n°156 du 7 juillet 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003

Commune de Créchy.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvement de terrain du 2 décembre 2003

Commune de Moustiers-Sainte-Marie (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Commune de Manosque.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003

Commune de Sénas.

DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004

Communes d'Aurillac, Laveissière, Lavigerie (1), Leucamp (1), Polminhac (1), Thiézac (1), Vic-sur-Cère (1).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004

Commune de Brezons (1).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 janvier 2004

Commune de Pléneuf-Val-André (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 août 2003

Commune de Livron-sur-Drôme.

Mouvement de terrain du 3 décembre 2003

Commune de Bellegarde-en-Diois (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003

Commune de Cussac-Fort-Médoc.

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Châteauroux.

DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Commune d'Aire-sur-l'Adour (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004

Commune de Bonneveau (2).

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de Sougé.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Commune de Sargé-sur-Braye (1).

Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004

Commune de Tréhet.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de Poncé-sur-le-Loir.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Bessé-sur-Braye (1), La Chartre-sur-le-Loir, Château-du-Loir, Lavenay, Ruillé-sur-Loir, Vibraye (2).

Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004

Communes de Montabon, Vouvray-sur-Loir.

Inondations et coulées de boue du 14 janvier 2004

Commune d'Asnières-sur-Vègre.

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 janvier 2004

Communes de Nogent-sur-Loir, Sablé-sur-Sarthe, Vaas.

Inondations et coulées de boue du 15 janvier 2004

Commune du Lude.

Inondations et coulées de boue du 15 au 16 janvier 2004

Commune de Luché-Pringé.

Inondations et coulées de boue du 15 au 17 janvier 2004

Commune de La Flèche.

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 janvier 2004

Commune de Bazouges-sur-le-Loir.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004

Commune d'Ugine.

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Gilly-sur-Isère, Hauteluce, Mercury (1), Plancherine (1), Saint-Vital, Verrens-Arvey.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Durfort-Lacapelette, La Salvetat-Belmontet.

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations consécutives aux remontées de nappe phréatique
du 8 mars 2001

Commune d'Issy-les-Moulineaux.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003

Commune de Créchy.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvement de terrain du 2 décembre 2003

Commune de Moustiers-Sainte-Marie (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Commune de Manosque.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003

Commune de Sénas.

DÉPARTEMENT DU CANTAL

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004

Communes d'Aurillac, Laveissière, Lavigerie (1), Leucamp (1), Polminhac (1), Thiézac (1), Vic-sur-Cère (1).

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004

Commune de Brezons (1).

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Inondations et coulées de boue du 26 au 27 janvier 2004

Commune de Pléneuf-Val-André (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Inondations et coulées de boue du 28 au 29 août 2003

Commune de Livron-sur-Drôme.

Mouvement de terrain du 3 décembre 2003

Commune de Bellegarde-en-Diois (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003

Commune de Cussac-Fort-Médoc.

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Châteauroux.

DÉPARTEMENT DES LANDES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Commune d'Aire-sur-l'Adour (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004

Commune de Bonneveau (2).

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de Sougé.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Commune de Sargé-sur-Braye (1).

Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004

Commune de Tréhet.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de Poncé-sur-le-Loir.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Bessé-sur-Braye (1), La Chartre-sur-le-Loir, Château-du-Loir, Lavenay, Ruillé-sur-Loir, Vibraye (2).

Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004

Communes de Montabon, Vouvray-sur-Loir.

Inondations et coulées de boue du 14 janvier 2004

Commune d'Asnières-sur-Vègre.

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 janvier 2004

Communes de Nogent-sur-Loir, Sablé-sur-Sarthe, Vaas.

Inondations et coulées de boue du 15 janvier 2004

Commune du Lude.

Inondations et coulées de boue du 15 au 16 janvier 2004

Commune de Luché-Pringé.

Inondations et coulées de boue du 15 au 17 janvier 2004

Commune de La Flèche.

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 janvier 2004

Commune de Bazouges-sur-le-Loir.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004

Commune d'Ugine.

Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Communes de Gilly-sur-Isère, Hauteluce, Mercury (1), Plancherine (1), Saint-Vital, Verrens-Arvey.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Durfort-Lacapelette, La Salvetat-Belmontet.

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Inondations consécutives aux remontées de nappe phréatique

du 8 mars 2001

Commune d'Issy-les-Moulineaux.