JORF n°138 du 17 juin 1998

Arrêté du 15 juin 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 juin 1998, sont nommés membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins :

Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs :

MM. Bourbousson (Jacques), Despey (Jérôme), Duffour (Michel), Huillet (Jean), Lebeau (Jacques), Mestre (Jacques), Serre (Jacques), Sanchis (Jean-Marie).

Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché :

MM. Breban (Jean-Jacques), Dufour (Jacques), Guitard (Roger), Luneau (Louis), Pelatan (Martial), Peresse (Michel), Piton (Jean-Louis), Torrelet (Philippe).

Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays :

MM. Chomel (Daniel), Desangles (Michel), Gravegeal (Jacques), Freuchet (Paul), Mathieu-Resuge (Armand), Pau (Gilles), Peitavy (Jean), Pellegrin (Jean-Claude), Roger (Jean), Violet (Jean).

Au titre des représentants de la distribution :

MM. Cante (Claude), Guibert (Bernard).

Le mandat des membres du conseil spécialisé pour les vins de pays prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

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SONT NOMMES MEMBRES:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS NATIONALES DE PRODUCTEURS: MM. BOURBOUSSON JACQUES,DESPEY JEROME,DUFFOUR MICHEL,HUILLET JEAN,LEBEAU JACQUES,MESTRE JACQUES,SERRE JACQUES ET SANCHIS JEAN-MARIE;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ORGANISMES DE MISE SUR LE MARCHE: MM. BREBAN JEAN-JACQUES,DUFOUR JACQUES,GUITARD ROGER,LUNEAU LOUIS,PELATAN MARTIAL,PERESSE MICHEL,PITON JEAN-LOUIS ET TORRELET PHILIPPE;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS NATIONALES PROFESSIONNELLES DES VINS DE PAYS: MM. CHOMEL DANIEL,DESANGLES MICHEL,GRAVEGEAL JACQUES,FREUCHET PAUL,MATHIEU-RESUGE ARMAND,PAU GILLES,PEITAVY JEAN,PELLEGRIN JEAN-CLAUDE,ROGER (JEAN) ET VIOLET JEAN;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DE LA DISTRIBUTION: MM. CANTE CLAUDE ET GUIBERT BERNARD.

LE MANDAT DES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE POUR LES VINS DE PAYS PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VINS.