Pour représenter les régions
Franche-Comté
Suppléant: M. Grass (Serge), en remplacement de M. Coizet (Paul).
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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:
Pour représenter les régions
Franche-Comté
Suppléant: M. Grass (Serge), en remplacement de M. Coizet (Paul).
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Languedoc-Roussillon
Suppléant: M. Fournier (Jean-Paul), en remplacement de M. Fabry (Roger).
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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant: M. Burroni (Vincent), en remplacement de M. Feraud (Jean).
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Pour représenter les départements
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant: M. Rinaldi (Pierre), en remplacement de M. Boniface (Maurice).
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Hautes-Alpes
Titulaire: M. Eymeoud (Pierre), en remplacement de M. Margaillan (Omer).
Suppléant: M. Gleize (Adrien), en remplacement de M. Para (Roger).
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Ardèche
Suppléant: M. Faure (Claude), en remplacement de M. Perbet (Régis).
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Aude
Titulaire: M. Bauda (Alain), en remplacement de M. Courteau (Roland).
Suppléant: M. Andrieu (Eric), en remplacement de M. Palancade (Jean).
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Corse-du-Sud
Suppléant: M. Luciani (Pierre-Paul), en remplacement de M. Grossetti (Charles).
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Haute-Corse
Titulaire: M. Bonaccorsi (Jaan-Claude), en remplacement de M. Motroni (Jean).
Suppléant: M. Motroni (Jean), en remplacement de M. Patriarche (Paul).
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Côte-d'Or
Suppléant: M. Deschamps (Camille), en remplacement de M. de Broissia (Louis).
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Doubs
Titulaire: M. Cuinet (André), en remplacement de M. Grandjacquet (Pierre).
Suppléant: M. Cartier (Alain), en remplacement de M. Girard (Claude).
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Gard
Suppléant: M. Benedetti (Georges), en remplacement de M. Bassoul (Gérard).
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Isère
Titulaire: M. Bonzy (Denis), en remplacement de M. Saugey (Bernard).
Suppléant: M. Pichon-Martin (Jacques), en remplacement de M. Berthier (Marcel).
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Jura
Titulaire: M. Muyard (Claude), en remplacement de M. Vallat (Georges).
Suppléant: M. Bailly (Gérard), en remplacement de M. Muyard (Claude).
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Haute-Marne
Suppléant: M. Escudier (Philippe), en remplacement de M. Pernot (Marcel).
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Haute-Saône
Suppléant: M. Blanchot, en remplacement de M. Hertz (Jean).
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Saône-et-Loire
Titulaire: M. Duvernois, en remplacement de M. Lucotte (Patrick).
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Var
Titulaire: M. Orsini (Paul), en remplacement de M. Vitel (Jean).
Suppléant: M. Faedda (Louis), en remplacement de M. Orsini (Paul).
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Vosges
Titulaire: M. Pierre (Jackie), en remplacement de M. Didier (Henri).
Suppléant: M. Essermeant (Serge), en remplacement de M. Grivet (Gérard).
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Territoire de Belfort
Titulaire: M. Monnier (Jean), en remplacement de M. Kiffel (Paul).
Suppléant: Mme Durupt (Christiane), en remplacement de M. Monnier (Jean).
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Pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche
et de pisciculture
Suppléant: M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bellamy (Jean).
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Au titre des industries de papier-carton et cellulose
Titulaire: M. Jeambar (Patrick), en remplacement de M. Bouteille (Michel).
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Au titre des distributeurs d'eau
Titulaire: M. Dauberlieu (Bertrand), en remplacement de M. Pouzoulet (Jean-Marie).
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Au titre des sociétés d'aménagement régional
Titulaire: M. Mordant (Jacques), en remplacement de M. Pommeret (Henri).
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Au titre des associations de protection de la nature
Titulaire: M. Doucet (Jean), en remplacement de M. Raynaud (Pierre).
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NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LES REGIONS,LES DEPARTEMENTS ET LES USAGERS.