JORF n°148 du 27 juin 1992

Arrêté du 15 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Pour représenter les régions

Franche-Comté

Suppléant: M. Grass (Serge), en remplacement de M. Coizet (Paul).

Languedoc-Roussillon

Suppléant: M. Fournier (Jean-Paul), en remplacement de M. Fabry (Roger).

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Suppléant: M. Burroni (Vincent), en remplacement de M. Feraud (Jean).

Pour représenter les départements

Alpes-de-Haute-Provence

Suppléant: M. Rinaldi (Pierre), en remplacement de M. Boniface (Maurice).

Hautes-Alpes

Titulaire: M. Eymeoud (Pierre), en remplacement de M. Margaillan (Omer).

Suppléant: M. Gleize (Adrien), en remplacement de M. Para (Roger).

Ardèche

Suppléant: M. Faure (Claude), en remplacement de M. Perbet (Régis).

Aude

Titulaire: M. Bauda (Alain), en remplacement de M. Courteau (Roland).
Suppléant: M. Andrieu (Eric), en remplacement de M. Palancade (Jean).

Corse-du-Sud

Suppléant: M. Luciani (Pierre-Paul), en remplacement de M. Grossetti (Charles).

Haute-Corse

Titulaire: M. Bonaccorsi (Jaan-Claude), en remplacement de M. Motroni (Jean).
Suppléant: M. Motroni (Jean), en remplacement de M. Patriarche (Paul).

Côte-d'Or

Suppléant: M. Deschamps (Camille), en remplacement de M. de Broissia (Louis).

Doubs

Titulaire: M. Cuinet (André), en remplacement de M. Grandjacquet (Pierre).
Suppléant: M. Cartier (Alain), en remplacement de M. Girard (Claude).

Gard

Suppléant: M. Benedetti (Georges), en remplacement de M. Bassoul (Gérard).

Isère

Titulaire: M. Bonzy (Denis), en remplacement de M. Saugey (Bernard).
Suppléant: M. Pichon-Martin (Jacques), en remplacement de M. Berthier (Marcel).

Jura

Titulaire: M. Muyard (Claude), en remplacement de M. Vallat (Georges).
Suppléant: M. Bailly (Gérard), en remplacement de M. Muyard (Claude).

Haute-Marne

Suppléant: M. Escudier (Philippe), en remplacement de M. Pernot (Marcel).

Haute-Saône

Suppléant: M. Blanchot, en remplacement de M. Hertz (Jean).

Saône-et-Loire

Titulaire: M. Duvernois, en remplacement de M. Lucotte (Patrick).

Var

Titulaire: M. Orsini (Paul), en remplacement de M. Vitel (Jean).

Suppléant: M. Faedda (Louis), en remplacement de M. Orsini (Paul).

Vosges

Titulaire: M. Pierre (Jackie), en remplacement de M. Didier (Henri).
Suppléant: M. Essermeant (Serge), en remplacement de M. Grivet (Gérard).

Territoire de Belfort

Titulaire: M. Monnier (Jean), en remplacement de M. Kiffel (Paul).
Suppléant: Mme Durupt (Christiane), en remplacement de M. Monnier (Jean).

Pour représenter les usagers

Au titre des associations agréées de pêche

et de pisciculture

Suppléant: M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bellamy (Jean).

Au titre des industries de papier-carton et cellulose

Titulaire: M. Jeambar (Patrick), en remplacement de M. Bouteille (Michel).

Au titre des distributeurs d'eau

Titulaire: M. Dauberlieu (Bertrand), en remplacement de M. Pouzoulet (Jean-Marie).

Au titre des sociétés d'aménagement régional

Titulaire: M. Mordant (Jacques), en remplacement de M. Pommeret (Henri).

Au titre des associations de protection de la nature

Titulaire: M. Doucet (Jean), en remplacement de M. Raynaud (Pierre).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LES REGIONS,LES DEPARTEMENTS ET LES USAGERS.