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Arrêté du 15 juin 1988
Texte totalement abrogé
FIXATION DE LA LISTE DES BREVETS DE LA MARINE MARCHANDE EXIGES POUR LE RECRUTEMENT.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 12-11-1976.
Arrêté du 15 juin 1988
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FIXATION DE LA LISTE DES BREVETS DE LA MARINE MARCHANDE EXIGES POUR LE RECRUTEMENT.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 12-11-1976.