TEXTE TOTALEMENT ABROGE

POUR L'EXERCICE DE SES ATTRIBUTIONS,LE DIRECTEUR DES CONSTRUCTIONS NAVALES DISPOSE:

D'UN ADJOINT CHARGE DES PROGRAMMES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE,DU CHEF DU SERVICE INDUSTRIEL,D'UN ADJOINT CHARGE DE L'ADMINISTRATION GENERALE,D'ADJOINTS ET CONSEILLERS SPECIALISES,DONT LES CONSEILLERS CHARGES DES PROGRAMMES INTERNATIONAUX,DE LA MAITRISE D'OEUVRE DU PROJET COELACANTHE ET DU CONTROLE DE LA SECURITE NUCLEAIRE ET PYROTECHNIQUE.

COMPOSITION DE LA SOUS-DIRECTION DE LA FLOTTE EN SERVICE,DU SERVICE DES PROGRAMMMES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE,DE LA SOUS-DIRECTION DE LA PROSPECTIVE DES ETUDES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE,DE LA SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES,DU SERVICE INDUSTRIEL,DE LA SOUS-DIRECTION DES ETABLISSEMENTS,DE LA SOUS-DIRECTION DES OPERATIONS INDUSTRIELLES,DU SERVICE D'ADMINISTRATION GENERALE,DE LA SOUS-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DES FINANCES,DE LA SOUS-DIRECTION DES MARCHES ET DE LA SOUS-DIRECTION DE L'INFRASTRUCTURE ET DES METHODES,POUR L'EXERCICE DE LEURS ATTRIBUTIONS TELLES QUE DEFINIES AUX ART. 3,4,5 ET 6 DE L'ARRETE DU 15-07-1992.