JORF n°0021 du 26 janvier 2024

Arrêté du 15 janvier 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de colza oléagineux d'hiver au Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de colza peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------|------------|-----------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| Designer. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | |DK Exagris. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | DK Exdeka. |Monsanto Technology LLC (US), Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Gator. | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | | | Hisco. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont Recherche SARL (FR). | | | Koala. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | Maverick. | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | | | Nymphea. | Mas Seeds (FR). | Mas Seeds (FR). | | | PT323. | Pioneer Overseas Corporation (US). | Pioneer Génétique SARL (FR). | | | Vincento. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). |

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Article 2

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Inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé Deux variétés de colza d'hiver sont ajoutées à la liste des plantes cultivées en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------|-------------------------------|-------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| Hiberia. |KWS Momont Recherche SARL (FR).| KWS Momont Recherche SARL (FR). | | Horpair. |KWS Momont Recherche SARL (FR).|KWS Momont Recherche SARL (FR).| |

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de colza et de radis restent sur la liste officielle jusqu'en 2028.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Alexander, Astronom, Bluestar, Sesame.
Radis fourrager : Cannavaro.

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de colza

Résumé Les variétés de colza Albatros, Pantheon et Sirtaki CS restent dans le catalogue officiel jusqu'en 2028.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés de colza oléagineux d'hiver : Albatros, Pantheon, Sirtaki CS.

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de colza oléagineux d'hiver

Résumé Dix variétés de colza sont retirées de la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de colza oléagineux d'hiver : Arizona, Dalton, DK Exalte, DK Exception, Dualis, Fernando KWS, Manzzana, Pamela, PT310, Severino KWS.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Article 6

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Radiation de variétés de colza oléagineux d'hiver

Résumé Certaines variétés de colza d'hiver ne sont plus autorisées à être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés colza oléagineux d'hiver : Archibald, Dakota, Gordon KWS, PT245, PT254, PT255, PT257, PT267, PT280, PT283, PT291, PT292, PT294, PT295, PT308, PT313.

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Article 7

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 janvier 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen