JORF n°38 du 14 février 1990

Arrêté du 15 janvier 1990

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 15 janvier 1990, M. Crochemore (Daniel) est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande, au titre du premier collège, en qualité de représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer, en remplacement de M. Bache (Bertrand).

M. CROCHEMORE DANIEL EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,AU TITRE DU 1ER COLLEGE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER,EN REMPLACEMENT DE M. BACHE BERTRAND.