JORF n°14 du 17 janvier 1990
Arrêté du 15 janvier 1990
Par arrêté du Premier ministre en date du 15 janvier 1990, sont nommés membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels:
- en qualité de premier représentant suppléant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire: M. Prospert (Jacques), en remplacement de M. Slizewicz (Pierre);
- en qualité de premier représentant suppléant du Commissariat à l'énergie atomique: M. Bounolleau (Jacques), en remplacement de M. Prospert (Jacques); - en qualité de deuxième représentant titulaire du Commissariat à l'énergie atomique: M. Vesseron (Philippe), en remplacement de M. Wursthorn (Jacques).
SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERMINISTERIELLES DE RADIOELEMENTS ARTIFICIELS:
EN QUALITE DE PREMIER REPRESENTANT SUPPLEANT DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE: M. PROSPERT (JACQUES),EN REMPLACEMENT DE M. SLIZEWICZ PIERRE;
EN QUALITE DE PREMIER REPRESENTANT SUPPLEANT DU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE: M. BOUNOLLEAU JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. PROSPERT (JACQUES);
EN QUALITE DE DEUXIEME REPRESENTANT TITULAIRE DU CEA: M. VESSERON PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. WURSTHORN JACQUES.