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Arrêté du 15 février 2024

JORF n°0044 du 22 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et retrait de notaires associés

Résumé Un notaire est nommé et un autre quitte la société de notaires à Saint-Affrique.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 février 2024 :
M. ROUGIER (Antoine, Jacques, Pierre) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle « Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Saint-Affrique (Aveyron).
Le retrait de M. MASSOL (Jean-Philippe, Patrick, Valentin, Grégoire), notaire associé, membre de la société civile professionnelle « Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », est accepté.
La dénomination sociale de la société civile professionnelle « Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » est ainsi modifiée : « Jean-Luc BARRAU et Antoine ROUGIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».

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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 février 2024 :

M. ROUGIER (Antoine, Jacques, Pierre) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle « Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Saint-Affrique (Aveyron).

Le retrait de M. MASSOL (Jean-Philippe, Patrick, Valentin, Grégoire), notaire associé, membre de la société civile professionnelle « Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », est accepté.

La dénomination sociale de la société civile professionnelle « Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » est ainsi modifiée : « Jean-Luc BARRAU et Antoine ROUGIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».