JORF n°46 du 23 février 2001

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique : « Saint-Etienne » :

Supprimer les mentions suivantes :

« Lettres, langues et sciences humaines ;

Arts, communication, pédagogie. »

Ajouter les mentions suivantes :

« Arts, lettres, langues.

Sciences humaines et sociales. »


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique : « Saint-Etienne » :

Supprimer les mentions suivantes :

« Lettres, langues et sciences humaines ;

Arts, communication, pédagogie. »

Ajouter les mentions suivantes :

« Arts, lettres, langues.

Sciences humaines et sociales. »